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DOMISOL

Active
Siren533 996 120SNC94360 BRY-SUR-MARNECréée le 05 août 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
400 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 996 120, DOMISOL est une SNC créée le 5 août 2011. Elle est domiciliée 92 av Georges Clemenceau, 94360 Bry-sur-Marne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE LELIEVRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DOMISOL

Dénomination
DOMISOL
SIREN
533 996 120
SIRET (siège)
533 996 120 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04533996120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 996 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
400 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 août 2011
Siège social
92 AV GEORGES CLEMENCEAU, 94360, BRY-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMISOL

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers, la souscription de tous emprunts, tous credits baux et de baux.

Finances de DOMISOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMISOL

L

LELIEVRE

Autre

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juin 2023

A

ALTIMMO

Autre

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 juin 2023

SL

STEPHANE LELIEVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 août 2011) · 15 ans

LP

LAURENCE PATARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMISOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94360 BRY-SUR-MARNESiègeActif

    533 996 120 00010 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOMISOL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 12 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 05 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de DOMISOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMISOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMISOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMISOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMISOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMISOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMISOL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

    Gérant, Associé : LELIEVRE Stéphane ; Gérant, Associé : LELIEVRE Laurence ; Associé : LELIEVRE ; Associé : ALTIMMO

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2011

Questions fréquentes sur DOMISOL

Quel est le numéro SIREN de DOMISOL ?

Le numéro SIREN de DOMISOL est 533 996 120. Le SIRET de son siège social est 533 996 120 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04533996120.

Qui dirige DOMISOL ?

DOMISOL est dirigée par STEPHANE LELIEVRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMISOL ?

Le siège social de DOMISOL est situé 92 av Georges Clemenceau, 94360 Bry-sur-Marne.

DOMISOL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMISOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMISOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMISOL.