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DOMOS SYSTEMES

Active
Siren434 878 641SAS13540 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOMOS SYSTEMES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 878 641. Le siège social de l'entreprise se trouve Puyricard Che de Tascel-le Revest, 13540 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 453F.

Fiche d'identité de DOMOS SYSTEMES

Dénomination
DOMOS SYSTEMES
SIREN
434 878 641
SIRET (siège)
434 878 641 00019
N° TVA intracommunautaire
FR00434878641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 878 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
453F
Date de création
01 janvier 2001
Siège social
PUYRICARD CHE DE TASCEL-LE REVEST, 13540, AIX-EN-PROVENCE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DOMOS SYSTEMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMOS SYSTEMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMOS SYSTEMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13540 AIX-EN-PROVENCESiègeFermé

    434 878 641 00019 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 453F

Documents juridiques de DOMOS SYSTEMES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de DOMOS SYSTEMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMOS SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMOS SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMOS SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMOS SYSTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMOS SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMOS SYSTEMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2001

Questions fréquentes sur DOMOS SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de DOMOS SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de DOMOS SYSTEMES est 434 878 641. Le SIRET de son siège social est 434 878 641 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00434878641.

Où se situe le siège social de DOMOS SYSTEMES ?

Le siège social de DOMOS SYSTEMES est situé Puyricard Che de Tascel-le Revest, 13540 Aix-en-Provence.

DOMOS SYSTEMES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMOS SYSTEMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMOS SYSTEMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMOS SYSTEMES.

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