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Domus Elite

Active
Siren987 618 931SAS75008 ParisCréée le 18 mars 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Domus Elite est une SAS immatriculée le 18 mars 2024 sous le numéro SIREN 987 618 931. Elle est domiciliée 50 AV des Champs Elysées, 75008 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par Samuel Scat en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de Domus Elite

Dénomination
Domus Elite
SIREN
987 618 931
SIRET (siège)
987 618 931 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50987618931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 618 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 mars 2024
Siège social
50 AV des Champs Elysées, 75008, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Domus Elite

La Société a pour objet, en France et à l'étranger : - la conception, la création, le développement, l'édition, l'exploitation, la commercialisation et la distribution, notamment en ligne, de produits et contenus numériques, logiciels, applications, micro-logiciels, outils numériques, modèles, fichiers, guides, ouvrages et ressources pédagogiques, ainsi que la concession de droits d'utilisation afférents à ces produits ; - la conception, la création et la commercialisation de formations, contenus pédagogiques et ressources d'apprentissage, notamment dans les domaines de l'intelligence artificielle, de la bureautique, de la productivité, de l'organisation et des outils numériques ; - les prestations de conseil, d'assistance et d'accompagnement non réglementées, notamment dans les domaines de l'intelligence artificielle, de la bureautique, de la productivité, de l'organisation et des outils numériques ; - la création, l'édition, la publication, la diffusion et la monétisation de contenus sur tous supports numériques ; - les activités d'affiliation, de recommandation, de promotion, de mise en relation commerciale et d'apport d'affaires portant sur des produits ou services de tiers, à l'exclusion des activités réglementées pour lesquelles la Société ne disposerait pas des autorisations requises ; - et, plus généralement, toutes opérations commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires, ou susceptibles d'en favoriser la réalisation, l'extension ou le développement.

Finances de Domus Elite

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de Domus Elite

SS

Samuel Scat

Président de SAS

Depuis la création (18 mars 2024) · 2 ans

Établissements de Domus Elite

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75008 ParisSiègeActif

    987 618 931 00016 · ouvert le 12 mars 2024 · NAF 4791B

Documents juridiques de Domus Elite

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 septembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de Domus Elite

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Domus Elite. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Domus Elite

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Domus Elite. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Domus Elite n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Domus Elite n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Domus Elite

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2024

Questions fréquentes sur Domus Elite

Quel est le numéro SIREN de Domus Elite ?

Le numéro SIREN de Domus Elite est 987 618 931. Le SIRET de son siège social est 987 618 931 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50987618931.

Qui dirige Domus Elite ?

Domus Elite est dirigée par Samuel Scat, président de sas.

Où se situe le siège social de Domus Elite ?

Le siège social de Domus Elite est situé 50 AV des Champs Elysées, 75008 Paris.

Domus Elite est-elle toujours en activité ?

Oui, Domus Elite est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Domus Elite est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Domus Elite.