DOMUS MARIS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
DOMUS MARIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2000, identifiée par le SIREN 432 113 272. Son siège social est situé 16 av Gramaglia, 06320 Cap d'Ail. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). JEAN SEGUELA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DOMUS MARIS
INSEE- Dénomination
- DOMUS MARIS
- SIREN
- 432 113 272
- SIRET (siège)
- 432 113 272 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR12432113272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 113 272
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 juillet 2000
- Siège social
- 16 AV GRAMAGLIA, 06320, CAP D'AIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMUS MARIS
L'acquisition la gestion la location de tout immeuble ou partie d'immeuble leur réception à titre d'apport l'apport ou la souscription corrélative et plus particulièrement l'acquisition d'une maison individuelle sise 16 ave Gramaglia à cap d'ail
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Finances de DOMUS MARIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMUS MARIS
INSEEÉtablissements de DOMUS MARIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06320 CAP D'AILSiègeActif
432 113 272 00012 · ouvert le 26 juin 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de DOMUS MARIS
INPIConformité de DOMUS MARIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMUS MARIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMUS MARIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMUS MARIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMUS MARIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 03 juillet 2000
Questions fréquentes sur DOMUS MARIS
Quel est le numéro SIREN de DOMUS MARIS ?
Le numéro SIREN de DOMUS MARIS est 432 113 272. Le SIRET de son siège social est 432 113 272 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12432113272.
Qui dirige DOMUS MARIS ?
DOMUS MARIS est dirigée par JEAN SEGUELA, gérant.
Où se situe le siège social de DOMUS MARIS ?
Le siège social de DOMUS MARIS est situé 16 av Gramaglia, 06320 Cap d'Ail.
DOMUS MARIS est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMUS MARIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMUS MARIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMUS MARIS.
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