DONAT MICHEL
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 38,1 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 388 651 358, DONAT MICHEL est une société civile créée le 23 septembre 1992. Elle est domiciliée 2967 Rte des Adams, 84220 Gordes. DONAT MICHEL relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). MICHEL DONAT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DONAT MICHEL
INSEE- Dénomination
- DONAT MICHEL
- SIREN
- 388 651 358
- SIRET (siège)
- 388 651 358 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21388651358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 651 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 38 112,25 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 23 septembre 1992
- Siège social
- 2967 RTE DES ADAMS , 84220, GORDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONAT MICHEL
Exploitation des biens agricoles apportés ou mis a sa disposition par les associés achetés ou pris à bail par lui et généralement toutes activités se rattachant a cet objet
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Finances de DONAT MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DONAT MICHEL
INSEEÉtablissements de DONAT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84220 GORDESSiègeActif
388 651 358 00011 · ouvert le 09 septembre 1992 · NAF 0113Z
Documents juridiques de DONAT MICHEL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DONAT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DONAT MICHEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DONAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONAT MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- création
Date d'effet : 23 septembre 1992
Questions fréquentes sur DONAT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DONAT MICHEL ?
Le numéro SIREN de DONAT MICHEL est 388 651 358. Le SIRET de son siège social est 388 651 358 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21388651358.
Qui dirige DONAT MICHEL ?
DONAT MICHEL est dirigée par MICHEL DONAT, gérant.
Où se situe le siège social de DONAT MICHEL ?
Le siège social de DONAT MICHEL est situé 2967 Rte des Adams, 84220 Gordes.
DONAT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DONAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONAT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONAT MICHEL.
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