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DONCHE SEBASTIEN

Active
Siren903 513 851Entrepreneur individuel74250 SAINT-JEAN-DE-THOLOMECréée le 01 janvier 2021

6820A · Location de logements

DONCHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2021, identifié par le SIREN 903 513 851. Elle est domiciliée Chez Baron Copropriete Donche, 74250 Saint-Jean-de-Tholome. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de DONCHE SEBASTIEN

Dénomination
DONCHE SEBASTIEN
SIREN
903 513 851
SIRET (siège)
903 513 851 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46903513851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 513 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2021
Siège social
CHEZ BARON COPROPRIETE DONCHE, 74250, SAINT-JEAN-DE-THOLOME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DONCHE SEBASTIEN

Location de logements

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Établissements de DONCHE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74250 SAINT-JEAN-DE-THOLOMESiègeActif

    903 513 851 00019 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

Conformité de DONCHE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONCHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DONCHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DONCHE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2021

Questions fréquentes sur DONCHE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DONCHE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DONCHE SEBASTIEN est 903 513 851. Le SIRET de son siège social est 903 513 851 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46903513851.

Où se situe le siège social de DONCHE SEBASTIEN ?

Le siège social de DONCHE SEBASTIEN est situé Chez Baron Copropriete Donche, 74250 Saint-Jean-de-Tholome.

DONCHE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DONCHE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DONCHE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONCHE SEBASTIEN.