DONCHE SEBASTIEN
Active6820A · Location de logements
DONCHE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2021, identifié par le SIREN 903 513 851. Elle est domiciliée Chez Baron Copropriete Donche, 74250 Saint-Jean-de-Tholome. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de DONCHE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DONCHE SEBASTIEN
- SIREN
- 903 513 851
- SIRET (siège)
- 903 513 851 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR46903513851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 513 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2021
- Siège social
- CHEZ BARON COPROPRIETE DONCHE, 74250, SAINT-JEAN-DE-THOLOME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONCHE SEBASTIEN
Location de logements
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Établissements de DONCHE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74250 SAINT-JEAN-DE-THOLOMESiègeActif
903 513 851 00019 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
Conformité de DONCHE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONCHE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONCHE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DONCHE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2021
Questions fréquentes sur DONCHE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DONCHE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DONCHE SEBASTIEN est 903 513 851. Le SIRET de son siège social est 903 513 851 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46903513851.
Où se situe le siège social de DONCHE SEBASTIEN ?
Le siège social de DONCHE SEBASTIEN est situé Chez Baron Copropriete Donche, 74250 Saint-Jean-de-Tholome.
DONCHE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DONCHE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONCHE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONCHE SEBASTIEN.
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