DONZEL-GONET ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DONZEL-GONET ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 409 992 567. Elle est domiciliée Les Chenons, 74220 La Clusaz. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de DONZEL-GONET ANDRE
INSEE- Dénomination
- DONZEL-GONET ANDRE
- SIREN
- 409 992 567
- SIRET (siège)
- 409 992 567 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59409992567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 992 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- LES CHENONS, 74220, LA CLUSAZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DONZEL-GONET ANDRE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de DONZEL-GONET ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DONZEL-GONET ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DONZEL-GONET ANDRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74220 LA CLUSAZSiègeFermé
409 992 567 00019 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 011A
Documents juridiques de DONZEL-GONET ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DONZEL-GONET ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DONZEL-GONET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DONZEL-GONET ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DONZEL-GONET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DONZEL-GONET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DONZEL-GONET ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur DONZEL-GONET ANDRE
Quel est le numéro SIREN de DONZEL-GONET ANDRE ?
Le numéro SIREN de DONZEL-GONET ANDRE est 409 992 567. Le SIRET de son siège social est 409 992 567 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59409992567.
Où se situe le siège social de DONZEL-GONET ANDRE ?
Le siège social de DONZEL-GONET ANDRE est situé Les Chenons, 74220 La Clusaz.
DONZEL-GONET ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, DONZEL-GONET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DONZEL-GONET ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DONZEL-GONET ANDRE.
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