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DORNIER PATRICK

Active
Siren395 078 207Entrepreneur individuel25520 BUGNYCréée le 11 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DORNIER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 janvier 2023 sous le numéro SIREN 395 078 207. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de l'Essolette, 25520 Bugny. Son activité principale relève du code NAF 8129B.

Fiche d'identité de DORNIER PATRICK

Dénomination
DORNIER PATRICK
SIREN
395 078 207
SIRET (siège)
395 078 207 00028
N° TVA intracommunautaire
FR72395078207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 078 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8129B
Date de création
11 janvier 2023
Siège social
6 RUE DE L'ESSOLETTE, 25520, BUGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DORNIER PATRICK

déneigement, nettoyage extérieur

Finances de DORNIER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DORNIER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DORNIER PATRICK

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25520 BUGNYSiègeActif

    395 078 207 00028 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 8129B

  • 25520 VAL D'USIERSActif

    395 078 207 00010 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de DORNIER PATRICK

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de DORNIER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DORNIER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DORNIER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DORNIER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DORNIER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DORNIER PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-21 · Début d'activité : 2022-12-01

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2023

Questions fréquentes sur DORNIER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DORNIER PATRICK ?

Le numéro SIREN de DORNIER PATRICK est 395 078 207. Le SIRET de son siège social est 395 078 207 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72395078207.

Où se situe le siège social de DORNIER PATRICK ?

Le siège social de DORNIER PATRICK est situé 6 rue de l'Essolette, 25520 Bugny.

DORNIER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DORNIER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DORNIER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DORNIER PATRICK.

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