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DOSMOND ISABELLE

Active
Siren494 909 617Entrepreneur individuel09100 ESCOSSECréée le 01 janvier 2007

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 494 909 617, DOSMOND ISABELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit la Bidoune, 09100 Escosse. DOSMOND ISABELLE relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).

Fiche d'identité de DOSMOND ISABELLE

Dénomination
DOSMOND ISABELLE
SIREN
494 909 617
SIRET (siège)
494 909 617 00016
N° TVA intracommunautaire
FR12494909617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 909 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LIEU DIT LA BIDOUNE, 09100, ESCOSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOSMOND ISABELLE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

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Établissements de DOSMOND ISABELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09100 ESCOSSESiègeFermé

    494 909 617 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0113Z

Conformité de DOSMOND ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOSMOND ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOSMOND ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOSMOND ISABELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur DOSMOND ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de DOSMOND ISABELLE ?

Le numéro SIREN de DOSMOND ISABELLE est 494 909 617. Le SIRET de son siège social est 494 909 617 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12494909617.

Où se situe le siège social de DOSMOND ISABELLE ?

Le siège social de DOSMOND ISABELLE est situé Lieu Dit la Bidoune, 09100 Escosse.

DOSMOND ISABELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOSMOND ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOSMOND ISABELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOSMOND ISABELLE.

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