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DOTHAL JACQUES

Active
Siren427 446 042Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 446 042, DOTHAL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 95 rue Jacquard, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de DOTHAL JACQUES

Dénomination
DOTHAL JACQUES
SIREN
427 446 042
SIRET (siège)
427 446 042 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78427446042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 446 042
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
95 RUE JACQUARD, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOTHAL JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOTHAL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOTHAL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOTHAL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    427 446 042 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de DOTHAL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOTHAL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOTHAL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOTHAL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOTHAL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOTHAL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOTHAL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DOTHAL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DOTHAL JACQUES ?

Le numéro SIREN de DOTHAL JACQUES est 427 446 042. Le SIRET de son siège social est 427 446 042 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78427446042.

Où se situe le siège social de DOTHAL JACQUES ?

Le siège social de DOTHAL JACQUES est situé 95 rue Jacquard, 69400 Villefranche-sur-Saone.

DOTHAL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOTHAL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOTHAL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOTHAL JACQUES.

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