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DOUAY GERARD

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Siren316 556 141Entrepreneur individuel27210 SAINT-PIERRE-DU-VALCréée le 01 janvier 1979

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DOUAY GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 316 556 141. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bigrerie, 27210 Saint-Pierre-du-Val. DOUAY GERARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de DOUAY GERARD

Dénomination
DOUAY GERARD
SIREN
316 556 141
SIRET (siège)
316 556 141 00026
N° TVA intracommunautaire
FR23316556141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 556 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LA BIGRERIE, 27210, SAINT-PIERRE-DU-VAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUAY GERARD

Autre création artistique

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Établissements de DOUAY GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27210 SAINT-PIERRE-DU-VALSiègeActif

    316 556 141 00026 · NAF 9003B

Conformité de DOUAY GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUAY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUAY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUAY GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DOUAY GERARD

Quel est le numéro SIREN de DOUAY GERARD ?

Le numéro SIREN de DOUAY GERARD est 316 556 141. Le SIRET de son siège social est 316 556 141 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23316556141.

Où se situe le siège social de DOUAY GERARD ?

Le siège social de DOUAY GERARD est situé La Bigrerie, 27210 Saint-Pierre-du-Val.

DOUAY GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUAY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUAY GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUAY GERARD.

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