DOUBS PATURAGE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 438 897 803, DOUBS PATURAGE est un groupement d'intérêt économique (GIE) créé le 3 septembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 Fg Rivotte, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 522P.
Fiche d'identité de DOUBS PATURAGE
INSEE- Dénomination
- DOUBS PATURAGE
- SIREN
- 438 897 803
- SIRET (siège)
- 438 897 803 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR95438897803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 897 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Groupement d'intérêt économique (GIE)
- Code NAF / APE
- 522P
- Date de création
- 03 septembre 2001
- Siège social
- 52 FG RIVOTTE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DOUBS PATURAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUBS PATURAGE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOUBS PATURAGE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
438 897 803 00013 · ouvert le 03 septembre 2001 · NAF 522P
Documents juridiques de DOUBS PATURAGE
INPIConformité de DOUBS PATURAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUBS PATURAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUBS PATURAGE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUBS PATURAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUBS PATURAGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 03 septembre 2001
Questions fréquentes sur DOUBS PATURAGE
Quel est le numéro SIREN de DOUBS PATURAGE ?
Le numéro SIREN de DOUBS PATURAGE est 438 897 803. Le SIRET de son siège social est 438 897 803 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95438897803.
Où se situe le siège social de DOUBS PATURAGE ?
Le siège social de DOUBS PATURAGE est situé 52 Fg Rivotte, 25000 Besancon.
DOUBS PATURAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUBS PATURAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUBS PATURAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUBS PATURAGE.
Entreprises similaires
Même activité à Besancon
- LAMBLIN MARCEL25000 Besancon
- LE BELLUNO25000 Besancon
- MERCAT25000 Besancon
- SAID MOSTAPHA25000 Besancon
- VITA PUNCH25000 Besancon
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
