DOUBS RIVIERA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
DOUBS RIVIERA est une SCI immatriculée le 18 août 2017 sous le numéro SIREN 831 514 310. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de la Champagne, 25300 Houtaud. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par COLETTE CHARPY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DOUBS RIVIERA
INSEE- Dénomination
- DOUBS RIVIERA
- SIREN
- 831 514 310
- SIRET (siège)
- 831 514 310 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR53831514310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 831 514 310
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 août 2017
- Siège social
- 8 RUE DE LA CHAMPAGNE, 25300, HOUTAUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUBS RIVIERA
acquisition administration gestion et exploitation de tous biens et droits immobiliers
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Finances de DOUBS RIVIERA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUBS RIVIERA
INSEEÉtablissements de DOUBS RIVIERA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 HOUTAUDSiègeActif
831 514 310 00018 · ouvert le 02 août 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOUBS RIVIERA
INPIComptes annuels de DOUBS RIVIERA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUBS RIVIERA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUBS RIVIERA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUBS RIVIERA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUBS RIVIERA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUBS RIVIERA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUBS RIVIERA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-18 · Début d'activité : 2017-08-02
- création
Date d'effet : 18 août 2017
Questions fréquentes sur DOUBS RIVIERA
Quel est le numéro SIREN de DOUBS RIVIERA ?
Le numéro SIREN de DOUBS RIVIERA est 831 514 310. Le SIRET de son siège social est 831 514 310 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53831514310.
Qui dirige DOUBS RIVIERA ?
DOUBS RIVIERA est dirigée par COLETTE CHARPY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOUBS RIVIERA ?
Le siège social de DOUBS RIVIERA est situé 8 rue de la Champagne, 25300 Houtaud.
DOUBS RIVIERA est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUBS RIVIERA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUBS RIVIERA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUBS RIVIERA.
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