DOUCE DEMEURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 196 735, DOUCE DEMEURE est une SCI créée le 23 mai 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Baquis, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHEL CARLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DOUCE DEMEURE
INSEE- Dénomination
- DOUCE DEMEURE
- SIREN
- 412 196 735
- SIRET (siège)
- 412 196 735 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR73412196735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 196 735
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 23 mai 1997
- Siège social
- 9 AV BAQUIS, 06000, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOUCE DEMEURE
L'acquisition, propriété, gestion, administration, exploitation directe ou indirecte par bail location au autrement de tous biens immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, ainsi que toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.
Finances de DOUCE DEMEURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUCE DEMEURE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2019
Gérant
En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOUCE DEMEURE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
412 196 735 00010 · ouvert le 20 mai 1997 · NAF 6820A
- 06160 AntibesActif
412 196 735 00028 · NAF 7010Z
Documents juridiques de DOUCE DEMEURE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DOUCE DEMEURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCE DEMEURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUCE DEMEURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCE DEMEURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DOUCE DEMEURE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/01294
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUCE DEMEURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUCE DEMEURE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé : CARLIER Michel
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant, Associé : CARLIER Sylvia Lydie Chantal
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Associé : CARLIER Michel modification le 16 Janvier 2019 ; Gérant : LOUVEL Laure Christine en fonction le 16 Janvier 2019 ; Associé : CARLIER Sylvia Lydie Chantal en fonction le 16 Janvier 2019
- création
Date d'effet : 23 mai 1997
Questions fréquentes sur DOUCE DEMEURE
Quel est le numéro SIREN de DOUCE DEMEURE ?
Le numéro SIREN de DOUCE DEMEURE est 412 196 735. Le SIRET de son siège social est 412 196 735 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73412196735.
Qui dirige DOUCE DEMEURE ?
DOUCE DEMEURE est dirigée par MICHEL CARLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOUCE DEMEURE ?
Le siège social de DOUCE DEMEURE est situé 9 av Baquis, 06000 Nice.
DOUCE DEMEURE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUCE DEMEURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUCE DEMEURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCE DEMEURE.
Entreprises similaires
Même activité à Nice