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DOUCET MICHEL

Active
Siren438 161 614Entrepreneur individuel01190 GORREVODCréée le 26 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUCET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 2001, identifié par le SIREN 438 161 614. Son siège social est situé à Gorrevod (01190). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUCET MICHEL

Dénomination
DOUCET MICHEL
SIREN
438 161 614
SIRET (siège)
438 161 614 00013
N° TVA intracommunautaire
FR24438161614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 161 614
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 mars 2001
Siège social
01190, GORREVOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUCET MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DOUCET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUCET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUCET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01190 GORREVODSiègeActif

    438 161 614 00013 · ouvert le 26 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOUCET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUCET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUCET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUCET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUCET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUCET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUCET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2001

Questions fréquentes sur DOUCET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DOUCET MICHEL ?

Le numéro SIREN de DOUCET MICHEL est 438 161 614. Le SIRET de son siège social est 438 161 614 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24438161614.

Où se situe le siège social de DOUCET MICHEL ?

Le siège social de DOUCET MICHEL est situé 01190 Gorrevod.

DOUCET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUCET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUCET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUCET MICHEL.

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