DOUGNAC JEAN-CLAUDE
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
DOUGNAC JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 1984, identifié par le SIREN 330 358 607. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av des Loisirs, 11200 Roubia. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de DOUGNAC JEAN-CLAUDE
INSEE- Dénomination
- DOUGNAC JEAN-CLAUDE
- SIREN
- 330 358 607
- SIRET (siège)
- 330 358 607 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR61330358607Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 358 607
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 02 juillet 1984
- Siège social
- 9 AV DES LOISIRS, 11200, ROUBIA
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOUGNAC JEAN-CLAUDE
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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Établissements de DOUGNAC JEAN-CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11200 ROUBIASiègeActif
330 358 607 00027 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 0113Z
- 11200 ROUBIAFermé
330 358 607 00019 · ouvert le 02 juillet 1984 · NAF 0121Z
Conformité de DOUGNAC JEAN-CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUGNAC JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUGNAC JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUGNAC JEAN-CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 1984
Questions fréquentes sur DOUGNAC JEAN-CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de DOUGNAC JEAN-CLAUDE ?
Le numéro SIREN de DOUGNAC JEAN-CLAUDE est 330 358 607. Le SIRET de son siège social est 330 358 607 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61330358607.
Où se situe le siège social de DOUGNAC JEAN-CLAUDE ?
Le siège social de DOUGNAC JEAN-CLAUDE est situé 9 av des Loisirs, 11200 Roubia.
DOUGNAC JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUGNAC JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUGNAC JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUGNAC JEAN-CLAUDE.
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