DOUILLET JEROME
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 314 081 530, DOUILLET JEROME est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve à Les Roises (55130). L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.
Fiche d'identité de DOUILLET JEROME
INSEE- Dénomination
- DOUILLET JEROME
- SIREN
- 314 081 530
- SIRET (siège)
- 314 081 530 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR85314081530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 081 530
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 octobre 1978
- Siège social
- 55130, LES ROISES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUILLET JEROME
Autre création artistique
Finances de DOUILLET JEROME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUILLET JEROME
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOUILLET JEROME
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 55130 LES ROISESSiègeFermé
314 081 530 00029 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 9003B
Documents juridiques de DOUILLET JEROME
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOUILLET JEROME
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUILLET JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUILLET JEROME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUILLET JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUILLET JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUILLET JEROME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1978
Marques déposées par DOUILLET JEROME
INPIDOUILLET JEROME est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCOQUILLES D'ETAIN-FRANCE-TIN SHELLS
N° 92442679 · Déposée le 18 novembre 1992 · Marque semi-figurative
Classes 6, 14 · expirée le 18 novembre 2002
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DOUILLET JEROME
Quel est le numéro SIREN de DOUILLET JEROME ?
Le numéro SIREN de DOUILLET JEROME est 314 081 530. Le SIRET de son siège social est 314 081 530 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85314081530.
Où se situe le siège social de DOUILLET JEROME ?
Le siège social de DOUILLET JEROME est situé 55130 Les Roises.
DOUILLET JEROME est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUILLET JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUILLET JEROME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUILLET JEROME.
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