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DOUILLET PASCAL

Active
Siren502 034 762Entrepreneur individuel38690 COLOMBECréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUILLET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 502 034 762. Elle est domiciliée Le Tramoud Ferme du Tramoud, 38690 Colombe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de DOUILLET PASCAL

Dénomination
DOUILLET PASCAL
SIREN
502 034 762
SIRET (siège)
502 034 762 00018
N° TVA intracommunautaire
FR42502034762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 034 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
LE TRAMOUD FERME DU TRAMOUD, 38690, COLOMBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUILLET PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DOUILLET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUILLET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUILLET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38690 COLOMBESiègeActif

    502 034 762 00018 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DOUILLET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUILLET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUILLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUILLET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur DOUILLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOUILLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOUILLET PASCAL est 502 034 762. Le SIRET de son siège social est 502 034 762 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42502034762.

Où se situe le siège social de DOUILLET PASCAL ?

Le siège social de DOUILLET PASCAL est situé Le Tramoud Ferme du Tramoud, 38690 Colombe.

DOUILLET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUILLET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUILLET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUILLET PASCAL.

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