DOUMAS FRANCK
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 922 648 159, DOUMAS FRANCK est un entrepreneur individuel créé le 5 octobre 2022. Son siège social est situé 2 B rue des Murlins, 45000 Orleans. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DOUMAS FRANCK
INSEE- Dénomination
- DOUMAS FRANCK
- SIREN
- 922 648 159
- SIRET (siège)
- 922 648 159 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19922648159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 648 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 05 octobre 2022
- Siège social
- 2 B RUE DES MURLINS, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUMAS FRANCK
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DOUMAS FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
922 648 159 00015 · ouvert le 05 octobre 2022 · NAF 9003A
Conformité de DOUMAS FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUMAS FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUMAS FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUMAS FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2022
Questions fréquentes sur DOUMAS FRANCK
Quel est le numéro SIREN de DOUMAS FRANCK ?
Le numéro SIREN de DOUMAS FRANCK est 922 648 159. Le SIRET de son siège social est 922 648 159 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19922648159.
Où se situe le siège social de DOUMAS FRANCK ?
Le siège social de DOUMAS FRANCK est situé 2 B rue des Murlins, 45000 Orleans.
DOUMAS FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUMAS FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUMAS FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUMAS FRANCK.
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