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DOURLAN PASCAL

Active
Siren428 377 097Entrepreneur individuel34810 POMEROLSCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOURLAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 428 377 097. Son siège social est situé à Pomerols (34810). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de DOURLAN PASCAL

Dénomination
DOURLAN PASCAL
SIREN
428 377 097
SIRET (siège)
428 377 097 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31428377097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 377 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
34810, POMEROLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOURLAN PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOURLAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOURLAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOURLAN PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34810 POMEROLSSiègeFermé

    428 377 097 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 011G

Documents juridiques de DOURLAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOURLAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOURLAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOURLAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOURLAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOURLAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOURLAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur DOURLAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOURLAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOURLAN PASCAL est 428 377 097. Le SIRET de son siège social est 428 377 097 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31428377097.

Où se situe le siège social de DOURLAN PASCAL ?

Le siège social de DOURLAN PASCAL est situé 34810 Pomerols.

DOURLAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOURLAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOURLAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOURLAN PASCAL.

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