DOUSSAIN SEBASTIEN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 438 893 711, DOUSSAIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 2001. Elle est domiciliée Imp Centrale les Deslandes, 17400 Saint-Pierre-de-Juillers. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de DOUSSAIN SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DOUSSAIN SEBASTIEN
- SIREN
- 438 893 711
- SIRET (siège)
- 438 893 711 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR41438893711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 893 711
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 29 septembre 2001
- Siège social
- IMP CENTRALE LES DESLANDES, 17400, SAINT-PIERRE-DE-JUILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSAIN SEBASTIEN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DOUSSAIN SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17400 SAINT-PIERRE-DE-JUILLERSSiègeActif
438 893 711 00012 · ouvert le 29 septembre 2001 · NAF 0111Z
Conformité de DOUSSAIN SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSAIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSAIN SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2001
Questions fréquentes sur DOUSSAIN SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DOUSSAIN SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DOUSSAIN SEBASTIEN est 438 893 711. Le SIRET de son siège social est 438 893 711 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41438893711.
Où se situe le siège social de DOUSSAIN SEBASTIEN ?
Le siège social de DOUSSAIN SEBASTIEN est situé Imp Centrale les Deslandes, 17400 Saint-Pierre-de-Juillers.
DOUSSAIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSAIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSAIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAIN SEBASTIEN.
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