DOUSSAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 792 298, DOUSSAS est une SCI créée le 7 juin 2011. Son siège social est situé 2900 Rte de Taulignan, 26230 Grignan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL BLOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DOUSSAS
INSEE- Dénomination
- DOUSSAS
- SIREN
- 532 792 298
- SIRET (siège)
- 532 792 298 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR42532792298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 792 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 juin 2011
- Siège social
- 2900 RTE DE TAULIGNAN, 26230, GRIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSAS
Acquisition de biens immobiliers et leur gestion patrimoniale.
Finances de DOUSSAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUSSAS
INSEEÉtablissements de DOUSSAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26230 GRIGNANSiègeActif
532 792 298 00012 · ouvert le 09 mai 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOUSSAS
INPIComptes annuels de DOUSSAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUSSAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUSSAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUSSAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUSSAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-09
- création
Date d'effet : 07 juin 2011
Questions fréquentes sur DOUSSAS
Quel est le numéro SIREN de DOUSSAS ?
Le numéro SIREN de DOUSSAS est 532 792 298. Le SIRET de son siège social est 532 792 298 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42532792298.
Qui dirige DOUSSAS ?
DOUSSAS est dirigée par MICHEL BLOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOUSSAS ?
Le siège social de DOUSSAS est situé 2900 Rte de Taulignan, 26230 Grignan.
DOUSSAS est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAS.
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