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DOUSSAUD JEAN-MARC

Active
Siren412 102 550Entrepreneur individuel19230 TROCHECréée le 31 décembre 1994

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

DOUSSAUD JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1994, identifié par le SIREN 412 102 550. Le siège social de l'entreprise se trouve La Rebeyrie, 19230 Troche. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de DOUSSAUD JEAN-MARC

Dénomination
DOUSSAUD JEAN-MARC
SIREN
412 102 550
SIRET (siège)
412 102 550 00016
N° TVA intracommunautaire
FR79412102550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 102 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
31 décembre 1994
Siège social
LA REBEYRIE, 19230, TROCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSAUD JEAN-MARC

Culture de fruits à  pépins et à  noyau

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Établissements de DOUSSAUD JEAN-MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19230 TROCHESiègeActif

    412 102 550 00016 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 0124Z

Conformité de DOUSSAUD JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAUD JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAUD JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUSSAUD JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1994

Questions fréquentes sur DOUSSAUD JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAUD JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de DOUSSAUD JEAN-MARC est 412 102 550. Le SIRET de son siège social est 412 102 550 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79412102550.

Où se situe le siège social de DOUSSAUD JEAN-MARC ?

Le siège social de DOUSSAUD JEAN-MARC est situé La Rebeyrie, 19230 Troche.

DOUSSAUD JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSAUD JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSAUD JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSAUD JEAN-MARC.