DOUSSAUD STEPHANE

Active

Siren503 794 687Entrepreneur individuel13540 AIX-EN-PROVENCECréée le 01 février 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOUSSAUD STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2008, identifié par le SIREN 503 794 687. Le siège social de l'entreprise se trouve 7610 Rte de Rognes, 13540 Aix-en-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0130Z.

Fiche d'identité de DOUSSAUD STEPHANE

INSEE

Dénomination: DOUSSAUD STEPHANE
SIREN: 503 794 687
SIRET (siège): 503 794 687 00015
N° TVA intracommunautaire: FR10503794687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 794 687
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0130Z
Date de création: 01 février 2008
Siège social: 7610 RTE DE ROGNES, 13540, AIX-EN-PROVENCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOUSSAUD STEPHANE

Reproduction de plantes

Finances de DOUSSAUD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSAUD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSAUD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13540 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
503 794 687 00015 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 0130Z

Documents juridiques de DOUSSAUD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSAUD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSAUD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSAUD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSAUD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSAUD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSAUD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2008

Questions fréquentes sur DOUSSAUD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSAUD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DOUSSAUD STEPHANE est 503 794 687. Le SIRET de son siège social est 503 794 687 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10503794687.

Où se situe le siège social de DOUSSAUD STEPHANE ?

Le siège social de DOUSSAUD STEPHANE est situé 7610 Rte de Rognes, 13540 Aix-en-Provence.