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DOUSSE JEAN

Active
Siren338 198 906Entrepreneur individuel11700 DOUZENSCréée le 04 juillet 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 338 198 906, DOUSSE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 4 juillet 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av des Corbieres, 11700 Douzens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DOUSSE JEAN

Dénomination
DOUSSE JEAN
SIREN
338 198 906
SIRET (siège)
338 198 906 00020
N° TVA intracommunautaire
FR10338198906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 198 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
04 juillet 1986
Siège social
16 AV DES CORBIERES, 11700, DOUZENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSE JEAN

Culture de la vigne

Finances de DOUSSE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11700 DOUZENSSiègeActif

    338 198 906 00020 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOUSSE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 1986

Questions fréquentes sur DOUSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de DOUSSE JEAN est 338 198 906. Le SIRET de son siège social est 338 198 906 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10338198906.

Où se situe le siège social de DOUSSE JEAN ?

Le siège social de DOUSSE JEAN est situé 16 av des Corbieres, 11700 Douzens.

DOUSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE JEAN.

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