DOUSSE JEAN-PAUL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 339 339 624, DOUSSE JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 1986. Elle est domiciliée Domaine Public, 19500 Collonges-la-Rouge. L'entreprise déclare le code NAF 927C comme activité principale.
Fiche d'identité de DOUSSE JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- DOUSSE JEAN-PAUL
- SIREN
- 339 339 624
- SIRET (siège)
- 339 339 624 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR04339339624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 339 624
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 927C
- Date de création
- 03 novembre 1986
- Siège social
- DOMAINE PUBLIC, 19500, COLLONGES-LA-ROUGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUSSE JEAN-PAUL
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Établissements de DOUSSE JEAN-PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 19500 COLLONGES-LA-ROUGESiègeFermé
339 339 624 00035 · ouvert le 13 août 1997 · NAF 927C
Conformité de DOUSSE JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOUSSE JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOUSSE JEAN-PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 1986
Questions fréquentes sur DOUSSE JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de DOUSSE JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de DOUSSE JEAN-PAUL est 339 339 624. Le SIRET de son siège social est 339 339 624 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04339339624.
Où se situe le siège social de DOUSSE JEAN-PAUL ?
Le siège social de DOUSSE JEAN-PAUL est situé Domaine Public, 19500 Collonges-la-Rouge.
DOUSSE JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUSSE JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUSSE JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE JEAN-PAUL.
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