CheckersProcédures

DOUSSE MIREILLE

Active
Siren835 289 166Entrepreneur individuel63430 PONT-DU-CHATEAUCréée le 01 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSE MIREILLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2018 sous le numéro SIREN 835 289 166. Elle est domiciliée 13 B rue de la Marine, 63430 Pont-du-Chateau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DOUSSE MIREILLE

Dénomination
DOUSSE MIREILLE
SIREN
835 289 166
SIRET (siège)
835 289 166 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65835289166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 289 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2018
Siège social
13 B RUE DE LA MARINE, 63430, PONT-DU-CHATEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSE MIREILLE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DOUSSE MIREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE MIREILLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSE MIREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63430 PONT-DU-CHATEAUSiègeActif

    835 289 166 00018 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 9003A

Documents juridiques de DOUSSE MIREILLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE MIREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE MIREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE MIREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2018

Questions fréquentes sur DOUSSE MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE MIREILLE ?

Le numéro SIREN de DOUSSE MIREILLE est 835 289 166. Le SIRET de son siège social est 835 289 166 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65835289166.

Où se situe le siège social de DOUSSE MIREILLE ?

Le siège social de DOUSSE MIREILLE est situé 13 B rue de la Marine, 63430 Pont-du-Chateau.

DOUSSE MIREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSE MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSE MIREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE MIREILLE.

Entreprises similaires

Même activité à Pont-du-Chateau

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Pont-du-Chateau

Entreprises du même secteur à Pont-du-Chateau

Entreprises à Pont-du-Chateau

Toutes les entreprises à Pont-du-Chateau