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DOUSSE PATRICK

Active
Siren349 316 505Entrepreneur individuel11700 DOUZENSCréée le 23 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 349 316 505, DOUSSE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 23 janvier 1989. Son siège social est situé 16 av des Corbieres Domaine Croix Sainte Blanche, 11700 Douzens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DOUSSE PATRICK

Dénomination
DOUSSE PATRICK
SIREN
349 316 505
SIRET (siège)
349 316 505 00024
N° TVA intracommunautaire
FR36349316505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 316 505
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
23 janvier 1989
Siège social
16 AV DES CORBIERES DOMAINE CROIX SAINTE BLANCHE, 11700, DOUZENS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DOUSSE PATRICK

Culture de la vigne

Finances de DOUSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSE PATRICK

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 11700 DOUZENSSiègeActif

    349 316 505 00024 · ouvert le 22 juin 2002 · NAF 0121Z

  • 11700 DOUZENSActif

    349 316 505 00032 · ouvert le 04 janvier 2016 · NAF 4725Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    349 316 505 00016 · ouvert le 23 janvier 1989 · NAF 453E

Documents juridiques de DOUSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSE PATRICK

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-07 · Début d'activité : 2016-01-04

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1989

Questions fréquentes sur DOUSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DOUSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DOUSSE PATRICK est 349 316 505. Le SIRET de son siège social est 349 316 505 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36349316505.

Où se situe le siège social de DOUSSE PATRICK ?

Le siège social de DOUSSE PATRICK est situé 16 av des Corbieres Domaine Croix Sainte Blanche, 11700 Douzens.

DOUSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSE PATRICK.

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