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DOUSSEAU

Active
Siren378 306 815Société civile32400 MAUMUSSON-LAGUIANCréée le 18 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
414 k€
Effectif
Non publié

DOUSSEAU est une société civile immatriculée le 18 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 306 815. Elle est domiciliée à Maumusson-Laguian (32400). Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par CORINNE DOUSSEAU, gérant.

Fiche d'identité de DOUSSEAU

Dénomination
DOUSSEAU
SIREN
378 306 815
SIRET (siège)
378 306 815 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87378306815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 306 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
414 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
18 juin 1990
Siège social
, 32400, MAUMUSSON-LAGUIAN
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DOUSSEAU

domaine-sergent.frdomaine-sergent-madiran-et-pacherenc-du-vic-bilh-74023162605880505 62 69 74 93contact@domaine-sergent.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DOUSSEAU

Exploitation de fonds ruraux

Finances de DOUSSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSEAU

CD

CORINNE DOUSSEAU

Gérant

Depuis la création (18 juin 1990) · 36 ans

BD

BRIGITTE DOUSSEAU

Gérant

Depuis la création (18 juin 1990) · 36 ans

Établissements de DOUSSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32400 MAUMUSSON-LAGUIANSiègeActif

    378 306 815 00010 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOUSSEAU

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 28 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de DOUSSEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOUSSEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOUSSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1990

Marques déposées par DOUSSEAU

DOUSSEAU est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • AU REY

    N° 99827029 · Déposée le 29 novembre 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 33, 40 · expirée le 29 novembre 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOUSSEAU

Quel est le numéro SIREN de DOUSSEAU ?

Le numéro SIREN de DOUSSEAU est 378 306 815. Le SIRET de son siège social est 378 306 815 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87378306815.

Qui dirige DOUSSEAU ?

DOUSSEAU est dirigée par CORINNE DOUSSEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOUSSEAU ?

Le siège social de DOUSSEAU est situé 32400 Maumusson-Laguian.

DOUSSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSEAU.

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