DUCOURNAU PATRICK

Active

Siren353 227 333Entrepreneur individuel32400 MAUMUSSON-LAGUIANCréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 353 227 333, DUCOURNAU PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve à Maumusson-Laguian (32400). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DUCOURNAU PATRICK

INSEE

Dénomination: DUCOURNAU PATRICK
SIREN: 353 227 333
SIRET (siège): 353 227 333 00039
N° TVA intracommunautaire: FR79353227333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 353 227 333
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: 32400, MAUMUSSON-LAGUIAN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DUCOURNAU PATRICK

Culture de la vigne

Finances de DUCOURNAU PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCOURNAU PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCOURNAU PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

32400 MAUMUSSON-LAGUIANSiègeActif
353 227 333 00039 · ouvert le 15 juillet 1998 · NAF 0121Z
64330 AYDIEFermé
353 227 333 00021 · ouvert le 08 septembre 1995 · NAF 741J

Documents juridiques de DUCOURNAU PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCOURNAU PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCOURNAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCOURNAU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCOURNAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCOURNAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCOURNAU PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Marques déposées par DUCOURNAU PATRICK

INPI

DUCOURNAU PATRICK est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

MICRO-OXYGENATION
N° 98764998 · Déposée le 10 décembre 1998 · Marque verbale
Demande totalement rejetée
Classes 9, 11
CLIQUEUR
N° 97704720 · Déposée le 13 novembre 1997 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classes 9, 11 · expirée le 13 novembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DUCOURNAU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DUCOURNAU PATRICK ?

Le numéro SIREN de DUCOURNAU PATRICK est 353 227 333. Le SIRET de son siège social est 353 227 333 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79353227333.

Où se situe le siège social de DUCOURNAU PATRICK ?

Le siège social de DUCOURNAU PATRICK est situé 32400 Maumusson-Laguian.