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DOUSSET BERNARD

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Siren414 953 448Entrepreneur individuel28000 CHARTRESCréée le 01 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1997 sous le numéro SIREN 414 953 448. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Fontaine, 28000 Chartres. Son activité principale relève du code NAF 702B.

Fiche d'identité de DOUSSET BERNARD

Dénomination
DOUSSET BERNARD
SIREN
414 953 448
SIRET (siège)
414 953 448 00019
N° TVA intracommunautaire
FR89414953448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 953 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702B
Date de création
01 décembre 1997
Siège social
1 RUE FONTAINE, 28000, CHARTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOUSSET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 28000 CHARTRESSiègeFermé

    414 953 448 00019 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 702B

Documents juridiques de DOUSSET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1997

Questions fréquentes sur DOUSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOUSSET BERNARD est 414 953 448. Le SIRET de son siège social est 414 953 448 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89414953448.

Où se situe le siège social de DOUSSET BERNARD ?

Le siège social de DOUSSET BERNARD est situé 1 rue Fontaine, 28000 Chartres.

DOUSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET BERNARD.

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