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DOUSSET EMILE

Active
Siren412 302 150Entrepreneur individuel44560 CORSEPTCréée le 31 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUSSET EMILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 302 150. Elle est domiciliée La Mulotais, 44560 Corsept. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOUSSET EMILE

Dénomination
DOUSSET EMILE
SIREN
412 302 150
SIRET (siège)
412 302 150 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01412302150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 302 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LA MULOTAIS, 44560, CORSEPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET EMILE

Culture et élevage associés

Finances de DOUSSET EMILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET EMILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET EMILE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44560 CORSEPTSiègeFermé

    412 302 150 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DOUSSET EMILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET EMILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET EMILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET EMILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur DOUSSET EMILE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET EMILE ?

Le numéro SIREN de DOUSSET EMILE est 412 302 150. Le SIRET de son siège social est 412 302 150 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01412302150.

Où se situe le siège social de DOUSSET EMILE ?

Le siège social de DOUSSET EMILE est situé La Mulotais, 44560 Corsept.

DOUSSET EMILE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET EMILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET EMILE.

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