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DOUSSET MAURICE

Active
Siren301 217 469Entrepreneur individuel44320 FROSSAYCréée le 05 février 1966
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 301 217 469, DOUSSET MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 5 février 1966. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Pins, 44320 Frossay. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de DOUSSET MAURICE

Dénomination
DOUSSET MAURICE
SIREN
301 217 469
SIRET (siège)
301 217 469 00016
N° TVA intracommunautaire
FR31301217469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 217 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 février 1966
Siège social
LD LES PINS, 44320, FROSSAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET MAURICE

TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE

Finances de DOUSSET MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44320 FROSSAYSiègeActif

    301 217 469 00016 · ouvert le 18 janvier 1966 · NAF 6820B

Documents juridiques de DOUSSET MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1966

Questions fréquentes sur DOUSSET MAURICE

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET MAURICE ?

Le numéro SIREN de DOUSSET MAURICE est 301 217 469. Le SIRET de son siège social est 301 217 469 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31301217469.

Où se situe le siège social de DOUSSET MAURICE ?

Le siège social de DOUSSET MAURICE est situé Ld les Pins, 44320 Frossay.

DOUSSET MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET MAURICE.

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