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DOUSSET SYLVAIN

Active
Siren922 823 620Entrepreneur individuel35000 RENNESCréée le 23 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 823 620, DOUSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 23 janvier 2023. Son siège social est situé 2 rue Gurvand, 35000 Rennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de DOUSSET SYLVAIN

Dénomination
DOUSSET SYLVAIN
SIREN
922 823 620
SIRET (siège)
922 823 620 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80922823620Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 823 620
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
23 janvier 2023
Siège social
2 RUE GURVAND, 35000, RENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUSSET SYLVAIN

Programmation informatique

Finances de DOUSSET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUSSET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUSSET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35000 RENNESSiègeActif

    922 823 620 00013 · ouvert le 23 janvier 2023 · NAF 6201Z

Documents juridiques de DOUSSET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUSSET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUSSET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUSSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUSSET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2023

Questions fréquentes sur DOUSSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DOUSSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DOUSSET SYLVAIN est 922 823 620. Le SIRET de son siège social est 922 823 620 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80922823620.

Où se situe le siège social de DOUSSET SYLVAIN ?

Le siège social de DOUSSET SYLVAIN est situé 2 rue Gurvand, 35000 Rennes.

DOUSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUSSET SYLVAIN.

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