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DOUZAD Mohamed

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Siren989 148 473Entrepreneur individuel01340 AttignatCréée le 11 juillet 2025

5320Z · Autres activités de poste et de courrier

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 989 148 473, DOUZAD Mohamed est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 2025. Elle est domiciliée 69 A CHE d'AULOY, 01340 Attignat. DOUZAD Mohamed relève du secteur autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).

Fiche d'identité de DOUZAD Mohamed

Dénomination
DOUZAD Mohamed
SIREN
989 148 473
SIRET (siège)
989 148 473 00014
N° TVA intracommunautaire
FR91989148473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 148 473
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5320Z - Autres activités de poste et de courrier
Date de création
11 juillet 2025
Siège social
69 A CHE d'AULOY, 01340, Attignat
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DOUZAD Mohamed

COURSIER A VELO ET OU A TROTTINETTE

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Établissements de DOUZAD Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 AttignatSiègeActif

    989 148 473 00014 · ouvert le 14 juillet 2025 · NAF 5320Z

Documents juridiques de DOUZAD Mohamed

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DOUZAD Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUZAD Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUZAD Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOUZAD Mohamed

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-11 · Début d'activité : 2025-07-14

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2025

Questions fréquentes sur DOUZAD Mohamed

Quel est le numéro SIREN de DOUZAD Mohamed ?

Le numéro SIREN de DOUZAD Mohamed est 989 148 473. Le SIRET de son siège social est 989 148 473 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91989148473.

Où se situe le siège social de DOUZAD Mohamed ?

Le siège social de DOUZAD Mohamed est situé 69 A CHE d'AULOY, 01340 Attignat.

DOUZAD Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUZAD Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUZAD Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUZAD Mohamed.