DOUZANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
DOUZANS est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 033 701. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue du Portail, 34790 Grabels. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTIAN ARSUFFI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DOUZANS
INSEE- Dénomination
- DOUZANS
- SIREN
- 490 033 701
- SIRET (siège)
- 490 033 701 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58490033701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 033 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 mai 2006
- Siège social
- 24 RUE DU PORTAIL, 34790, GRABELS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOUZANS
CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT D UN IMMEUBLE A MURET HAUTE GARONNE 8 AV JACQUES DOUZANS
Finances de DOUZANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOUZANS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 mai 2006) · 20 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 mai 2006) · 20 ans
Établissements de DOUZANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34790 GRABELSSiègeActif
490 033 701 00015 · ouvert le 27 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOUZANS
INPIComptes annuels de DOUZANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUZANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOUZANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUZANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOUZANS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/01036
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 3ème chambre
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/03767
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOUZANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOUZANS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 mai 2006
Questions fréquentes sur DOUZANS
Quel est le numéro SIREN de DOUZANS ?
Le numéro SIREN de DOUZANS est 490 033 701. Le SIRET de son siège social est 490 033 701 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58490033701.
Qui dirige DOUZANS ?
DOUZANS est dirigée par CHRISTIAN ARSUFFI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOUZANS ?
Le siège social de DOUZANS est situé 24 rue du Portail, 34790 Grabels.
DOUZANS est-elle toujours en activité ?
Oui, DOUZANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOUZANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUZANS.
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