CheckersProcédures

DOUZON JACQUES

Active
Siren404 007 759Entrepreneur individuel47300 BIASCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOUZON JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 404 007 759. Son siège social est situé 11 rue Jasmin, 47300 Bias. Son activité principale relève du code NAF 0124Z.

Fiche d'identité de DOUZON JACQUES

Dénomination
DOUZON JACQUES
SIREN
404 007 759
SIRET (siège)
404 007 759 00016
N° TVA intracommunautaire
FR44404007759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 007 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
11 RUE JASMIN, 47300, BIAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOUZON JACQUES

Culture de fruits à pépins et à noyau

Finances de DOUZON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOUZON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOUZON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47300 BIASSiègeActif

    404 007 759 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0124Z

Documents juridiques de DOUZON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOUZON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOUZON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOUZON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOUZON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOUZON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOUZON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur DOUZON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DOUZON JACQUES ?

Le numéro SIREN de DOUZON JACQUES est 404 007 759. Le SIRET de son siège social est 404 007 759 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44404007759.

Où se situe le siège social de DOUZON JACQUES ?

Le siège social de DOUZON JACQUES est situé 11 rue Jasmin, 47300 Bias.

DOUZON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOUZON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOUZON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOUZON JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Bias

Entreprises culture de fruits à pépins et à noyau

Toutes les entreprises avec le code NAF 0124Z

Entreprises à Bias

Toutes les entreprises à Bias