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DPSL 2

Active
Siren948 270 830SAS25000 BesançonCréée le 23 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DPSL 2 est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2023, identifiée par le SIREN 948 270 830. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 B RUE Jacquard ENTRée 2, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par Djamel DEBIANE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DPSL 2

Dénomination
DPSL 2
SIREN
948 270 830
SIRET (siège)
948 270 830 00011
N° TVA intracommunautaire
FR91948270830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 270 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
23 janvier 2023
Siège social
10 B RUE Jacquard ENTRée 2, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DPSL 2

L'accueil d'enfants de moins de 6 ans, d'une capacité maximum de douze places

Finances de DPSL 2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DPSL 2

DD

Djamel DEBIANE

Président de SAS

Depuis la création (23 janvier 2023) · 3 ans

PS

Pamela SALERNE

Directeur général

Depuis la création (23 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de DPSL 2

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    948 270 830 00011 · NAF 8891A

Documents juridiques de DPSL 2

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DPSL 2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DPSL 2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DPSL 2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DPSL 2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DPSL 2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DPSL 2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DPSL 2

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  1. création

Accords collectifs de DPSL 2

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de DPSL 2 a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur DPSL 2

Quel est le numéro SIREN de DPSL 2 ?

Le numéro SIREN de DPSL 2 est 948 270 830. Le SIRET de son siège social est 948 270 830 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91948270830.

Qui dirige DPSL 2 ?

DPSL 2 est dirigée par Djamel DEBIANE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DPSL 2 ?

Le siège social de DPSL 2 est situé 10 B RUE Jacquard ENTRée 2, 25000 Besançon.

DPSL 2 est-elle toujours en activité ?

Oui, DPSL 2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DPSL 2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DPSL 2.

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