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DRAIN NOTTEGHEM

Active
Siren398 327 833SNC71460 GenouillyCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 327 833, DRAIN NOTTEGHEM est une SNC créée le 1er janvier 2000. Elle est domiciliée RUE rue PRINCIPALE, 71460 Genouilly. Son activité principale relève du code NAF 523A. JEAN DRAIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DRAIN NOTTEGHEM

Dénomination
DRAIN NOTTEGHEM
SIREN
398 327 833
SIRET (siège)
398 327 833 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62398327833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 327 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
523A
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
RUE rue PRINCIPALE, 71460, Genouilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DRAIN NOTTEGHEM

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LES TEXTES EN VIGUEUR.

Finances de DRAIN NOTTEGHEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DRAIN NOTTEGHEM

JD

JEAN DRAIN

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

JN

JEAN NOTTEGHEM

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de DRAIN NOTTEGHEM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71460 GenouillySiègeFermé

    398 327 833 00016 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 523A

Documents juridiques de DRAIN NOTTEGHEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de DRAIN NOTTEGHEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DRAIN NOTTEGHEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DRAIN NOTTEGHEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DRAIN NOTTEGHEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DRAIN NOTTEGHEM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DRAIN NOTTEGHEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DRAIN NOTTEGHEM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur DRAIN NOTTEGHEM

Quel est le numéro SIREN de DRAIN NOTTEGHEM ?

Le numéro SIREN de DRAIN NOTTEGHEM est 398 327 833. Le SIRET de son siège social est 398 327 833 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62398327833.

Qui dirige DRAIN NOTTEGHEM ?

DRAIN NOTTEGHEM est dirigée par JEAN DRAIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DRAIN NOTTEGHEM ?

Le siège social de DRAIN NOTTEGHEM est situé RUE rue PRINCIPALE, 71460 Genouilly.

DRAIN NOTTEGHEM est-elle toujours en activité ?

Oui, DRAIN NOTTEGHEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DRAIN NOTTEGHEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DRAIN NOTTEGHEM.

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