DROIT MICHEL
Active0150Z · Culture et élevage associés
Enregistré sous le numéro SIREN 412 447 500, DROIT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Son siège social est situé à Bourguignon-les-la-Charite (70190). Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z).
Fiche d'identité de DROIT MICHEL
INSEE- Dénomination
- DROIT MICHEL
- SIREN
- 412 447 500
- SIRET (siège)
- 412 447 500 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR36412447500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 447 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 70190, BOURGUIGNON-LES-LA-CHARITE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DROIT MICHEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de DROIT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70190 BOURGUIGNON-LES-LA-CHARITESiègeActif
412 447 500 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0150Z
Conformité de DROIT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROIT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DROIT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DROIT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur DROIT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de DROIT MICHEL ?
Le numéro SIREN de DROIT MICHEL est 412 447 500. Le SIRET de son siège social est 412 447 500 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36412447500.
Où se situe le siège social de DROIT MICHEL ?
Le siège social de DROIT MICHEL est situé à Bourguignon-les-la-Charite (70190).
DROIT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DROIT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DROIT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROIT MICHEL.
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