DROSSART STEPHANE

Active

Siren794 863 654Entrepreneur individuel11590 OUVEILLANCréée le 05 septembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 863 654, DROSSART STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2013. Son siège social est situé 3 Rte de Belfort, 11590 Ouveillan. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de DROSSART STEPHANE

INSEE

Dénomination: DROSSART STEPHANE
SIREN: 794 863 654
SIRET (siège): 794 863 654 00016
N° TVA intracommunautaire: FR10794863654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 794 863 654
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4399C
Date de création: 05 septembre 2013
Siège social: 3 RTE DE BELFORT, 11590, OUVEILLAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DROSSART STEPHANE

Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Finances de DROSSART STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROSSART STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROSSART STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

11590 OUVEILLANSiègeActif
794 863 654 00016 · ouvert le 05 septembre 2013 · NAF 4399C

Documents juridiques de DROSSART STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROSSART STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROSSART STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROSSART STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROSSART STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROSSART STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROSSART STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 septembre 2013

Questions fréquentes sur DROSSART STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DROSSART STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DROSSART STEPHANE est 794 863 654. Le SIRET de son siège social est 794 863 654 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10794863654.

Où se situe le siège social de DROSSART STEPHANE ?

Le siège social de DROSSART STEPHANE est situé 3 Rte de Belfort, 11590 Ouveillan.