DROT DOMINIQUE
Active4779Z · Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
DROT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 1989 sous le numéro SIREN 350 371 241. Elle est domiciliée 12 bd Gal Charles Delestraint, 10000 Troyes. DROT DOMINIQUE relève du secteur commerce de détail de biens d'occasion en magasin (code NAF 4779Z).
Fiche d'identité de DROT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DROT DOMINIQUE
- SIREN
- 350 371 241
- SIRET (siège)
- 350 371 241 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR07350371241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 371 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4779Z - Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
- Date de création
- 10 avril 1989
- Siège social
- 12 BD GAL CHARLES DELESTRAINT, 10000, TROYES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DROT DOMINIQUE
Achat vente meubles, objets divers, brocante
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Établissements de DROT DOMINIQUE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
350 371 241 00034 · ouvert le 10 avril 1989 · NAF 4779Z
- 10600 LA CHAPELLE ST LUCFermé
350 371 241 00018 · ouvert le 10 avril 1989 · NAF 525Z
- 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERSFermé
350 371 241 00026 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 4779Z
Conformité de DROT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DROT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DROT DOMINIQUE
BODACCQuestions fréquentes sur DROT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DROT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DROT DOMINIQUE est 350 371 241. Le SIRET de son siège social est 350 371 241 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07350371241.
Où se situe le siège social de DROT DOMINIQUE ?
Le siège social de DROT DOMINIQUE est situé 12 bd Gal Charles Delestraint, 10000 Troyes.
DROT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DROT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DROT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROT DOMINIQUE.
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