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DROUAN JACQUES

Active
Siren408 171 957Entrepreneur individuel68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINESCréée le 01 avril 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 171 957, DROUAN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1996. Elle est domiciliée 2 Bourgonde, 68160 Sainte-Marie-aux-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de DROUAN JACQUES

Dénomination
DROUAN JACQUES
SIREN
408 171 957
SIRET (siège)
408 171 957 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08408171957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 171 957
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1996
Siège social
2 BOURGONDE, 68160, SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DROUAN JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de DROUAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DROUAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DROUAN JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68160 SAINTE-MARIE-AUX-MINESSiègeActif

    408 171 957 00017 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de DROUAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DROUAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DROUAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DROUAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DROUAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DROUAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DROUAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1996

Questions fréquentes sur DROUAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DROUAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de DROUAN JACQUES est 408 171 957. Le SIRET de son siège social est 408 171 957 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08408171957.

Où se situe le siège social de DROUAN JACQUES ?

Le siège social de DROUAN JACQUES est situé 2 Bourgonde, 68160 Sainte-Marie-aux-Mines.

DROUAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DROUAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DROUAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DROUAN JACQUES.