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DTC

Active
Siren491 496 410SCI31320 CASTANET-TOLOSANCréée le 14 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

DTC est une SCI immatriculée le 14 août 2006 sous le numéro SIREN 491 496 410. Son siège social est situé 23 rue du Broc, 31320 Castanet-Tolosan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ARNAUD LAFON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DTC

Dénomination
DTC
SIREN
491 496 410
SIRET (siège)
491 496 410 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02491496410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 496 410
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 août 2006
Siège social
23 RUE DU BROC, 31320, CASTANET-TOLOSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DTC

acquisition administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers et plus généralement toutes opérations de queque nature qu'elles soient se rattachant directement ou indirectement à l'objet

Finances de DTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTC

AL

ARNAUD LAFON

Gérant

Depuis la création (14 août 2006) · 20 ans

IL

ISABELLE LAFON

Autre

Depuis la création (14 août 2006) · 20 ans

Établissements de DTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31320 CASTANET-TOLOSANSiègeActif

    491 496 410 00011 · ouvert le 20 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de DTC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de DTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2006

Questions fréquentes sur DTC

Quel est le numéro SIREN de DTC ?

Le numéro SIREN de DTC est 491 496 410. Le SIRET de son siège social est 491 496 410 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02491496410.

Qui dirige DTC ?

DTC est dirigée par ARNAUD LAFON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DTC ?

Le siège social de DTC est situé 23 rue du Broc, 31320 Castanet-Tolosan.

DTC est-elle toujours en activité ?

Oui, DTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DTC.

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