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DTC ENGINEERING

Active
Siren451 811 574SARL83920 LA MOTTECréée le 27 janvier 2004
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DTC ENGINEERING est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 811 574. Son siège social est situé 17 bd Andre Bouis, 83920 La Motte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C. La direction est assurée par GERALD VALET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DTC ENGINEERING

Dénomination
DTC ENGINEERING
SIREN
451 811 574
SIRET (siège)
451 811 574 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93451811574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 811 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
27 janvier 2004
Siège social
17 BD ANDRE BOUIS, 83920, LA MOTTE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DTC ENGINEERING

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DTC ENGINEERING

GV

GERALD VALET

Gérant

Depuis la création (27 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de DTC ENGINEERING

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83920 LA MOTTESiègeFermé

    451 811 574 00016 · ouvert le 02 janvier 2004 · NAF 742C

Documents juridiques de DTC ENGINEERING

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de DTC ENGINEERING

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DTC ENGINEERING. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DTC ENGINEERING

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DTC ENGINEERING. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 09 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 décembre 2008 · publié le 28 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DTC ENGINEERING n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DTC ENGINEERING n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DTC ENGINEERING

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2004

Questions fréquentes sur DTC ENGINEERING

Quel est le numéro SIREN de DTC ENGINEERING ?

Le numéro SIREN de DTC ENGINEERING est 451 811 574. Le SIRET de son siège social est 451 811 574 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93451811574.

Qui dirige DTC ENGINEERING ?

DTC ENGINEERING est dirigée par GERALD VALET, gérant.

Où se situe le siège social de DTC ENGINEERING ?

Le siège social de DTC ENGINEERING est situé 17 bd Andre Bouis, 83920 La Motte.

DTC ENGINEERING est-elle toujours en activité ?

Oui, DTC ENGINEERING est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DTC ENGINEERING est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DTC ENGINEERING a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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