DU BOSQUET
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 611 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DU BOSQUET est une société civile immatriculée le 22 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 518 649. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue d'Avesnes, 62810 Noyelle-Vion. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par EMMANUEL BELLIARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DU BOSQUET
INSEE- Dénomination
- DU BOSQUET
- SIREN
- 479 518 649
- SIRET (siège)
- 479 518 649 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR78479518649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 518 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 610 700 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 22 novembre 2004
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 14 RUE D'AVESNES , 62810, NOYELLE-VION
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DU BOSQUET
L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DU BOSQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU BOSQUET
INSEEÉtablissements de DU BOSQUET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62810 NOYELLE-VIONSiègeActif
479 518 649 00021 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0150Z
- 62810 NOYELLE-VIONFermé
479 518 649 00013 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0150Z
Documents juridiques de DU BOSQUET
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DU BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, j.A.F
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01669
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre des clôtures - procédure collective (chambre du cons
Décision du 13 mai 2026 · N° 2025006598
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/04329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00401
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/00786
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP BAILLEURS SOCIAUX
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 16 mai 2024 · N° 21/03347
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 19 décembre 2023 · N° 22/01377
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre
Décision du 18 septembre 2023 · N° 22/06501
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 1999 · N° 98-44.399
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 94-16.128
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 février 1994 · N° 92-14.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU BOSQUET
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Belliard, Emmanuel ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Fortier, Sophie Nathalie Sylvie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Co-Gérant : BELLIARD EMMANUEL. Gérant(e) : FORTIER SOPHIE NATHALIE SYLVIE.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2004
Questions fréquentes sur DU BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de DU BOSQUET ?
Le numéro SIREN de DU BOSQUET est 479 518 649. Le SIRET de son siège social est 479 518 649 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78479518649.
Qui dirige DU BOSQUET ?
DU BOSQUET est dirigée par EMMANUEL BELLIARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU BOSQUET ?
Le siège social de DU BOSQUET est situé 14 rue d'Avesnes, 62810 Noyelle-Vion.
DU BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, DU BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BOSQUET.
Combien de salariés compte DU BOSQUET ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DU BOSQUET emploie 1 ou 2 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (culture et élevage associés), en France
- VINICARE33110 Le Bouscat
- LA COMPAGNIE FERMIERE BENJAMIN ET EDMOND DE ROTHSCHILD75008 Paris
- SAS ETABLISSEMENTS LAJUS97221 Le Carbet
- DE TOULET32300 Miramont d'Astarac
- SCEA de la Porte36290 Paulnay
- SARL DU DOMAINE DE VILLEGARDIN89150 Montacher-VillegardinCA 2,4 M€
- DOMAINE DE LA GRANGE D'AMPUS83111 AmpusCA 42,6 k€
- LA FERME DE COLLIN77390 Crisenoy
- SC MJL AGRI37310 Chambourg-sur-Indre
- PIGNE DE PIN79800 Pamproux
Entreprises culture et élevage associés
Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z
Entreprises à Noyelle-Vion
Toutes les entreprises à Noyelle-Vion
Exportez toutes les entreprises « Culture et élevage associés » du Pas-de-Calais en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
