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DU BOSQUET

Active
Siren479 518 649Société civile62810 NOYELLE-VIONCréée le 22 novembre 20041 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
611 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DU BOSQUET est une société civile immatriculée le 22 novembre 2004 sous le numéro SIREN 479 518 649. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue d'Avesnes, 62810 Noyelle-Vion. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par EMMANUEL BELLIARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DU BOSQUET

Dénomination
DU BOSQUET
SIREN
479 518 649
SIRET (siège)
479 518 649 00021
N° TVA intracommunautaire
FR78479518649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 518 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
610 700 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
22 novembre 2004
Effectif
1 ou 2
Siège social
14 RUE D'AVESNES , 62810, NOYELLE-VION
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DU BOSQUET

L'exercice d'activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

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Finances de DU BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU BOSQUET

C

CLEMAJUSO

Associé indéfiniment responsable

Établissements de DU BOSQUET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62810 NOYELLE-VIONSiègeActif

    479 518 649 00021 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0150Z

  • 62810 NOYELLE-VIONFermé

    479 518 649 00013 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0150Z

Documents juridiques de DU BOSQUET

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2026

  • Projet de traité d’apport

Dépôt du 12 mars 2026

  • Projet de traité d’apport

Dépôt du 12 mars 2026

  • Projet de traité d’apport

Dépôt du 12 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 mars 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2004

  • Acte

Conformité de DU BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU BOSQUET

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    modification du Gérant associé indéfiniment responsable Belliard, Emmanuel ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Fortier, Sophie Nathalie Sylvie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Co-Gérant : BELLIARD EMMANUEL. Gérant(e) : FORTIER SOPHIE NATHALIE SYLVIE.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2004

Questions fréquentes sur DU BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de DU BOSQUET ?

Le numéro SIREN de DU BOSQUET est 479 518 649. Le SIRET de son siège social est 479 518 649 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78479518649.

Qui dirige DU BOSQUET ?

DU BOSQUET est dirigée par EMMANUEL BELLIARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU BOSQUET ?

Le siège social de DU BOSQUET est situé 14 rue d'Avesnes, 62810 Noyelle-Vion.

DU BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BOSQUET.

Combien de salariés compte DU BOSQUET ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DU BOSQUET emploie 1 ou 2 salariés.