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DU BRUYAS

Active
Siren852 576 248SCI42170 CHAMBLESCréée le 19 juillet 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

DU BRUYAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juillet 2019, identifiée par le SIREN 852 576 248. Son siège social est situé Ld le Bruyas, 42170 Chambles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CECILE MONTCEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DU BRUYAS

Dénomination
DU BRUYAS
SIREN
852 576 248
SIRET (siège)
852 576 248 00011
N° TVA intracommunautaire
FR67852576248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 576 248
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juillet 2019
Siège social
LD LE BRUYAS, 42170, CHAMBLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BRUYAS

Acquisition et location de tous biens et droits immobiliers

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Finances de DU BRUYAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DU BRUYAS

JD

JEROME DUMONT

Autre

Depuis la création (19 juillet 2019) · 7 ans

CM

CECILE MONTCEL

Gérant

Depuis la création (19 juillet 2019) · 7 ans

Établissements de DU BRUYAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 CHAMBLESSiègeActif

    852 576 248 00011 · ouvert le 15 juillet 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU BRUYAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juillet 2019

  • Acte

Comptes annuels de DU BRUYAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BRUYAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BRUYAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BRUYAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BRUYAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BRUYAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BRUYAS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-07-15

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2019

Questions fréquentes sur DU BRUYAS

Quel est le numéro SIREN de DU BRUYAS ?

Le numéro SIREN de DU BRUYAS est 852 576 248. Le SIRET de son siège social est 852 576 248 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67852576248.

Qui dirige DU BRUYAS ?

DU BRUYAS est dirigée par CECILE MONTCEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU BRUYAS ?

Le siège social de DU BRUYAS est situé Ld le Bruyas, 42170 Chambles.

DU BRUYAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BRUYAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BRUYAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BRUYAS.

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