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DU BUISSON

Active
Siren381 949 916Société civile41290 OUCQUES LA NOUVELLECréée le 21 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions38 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
30,4 k€
Effectif
Non publié

DU BUISSON est une société civile immatriculée le 21 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 949 916. Son siège social est situé Le Buisson, 41290 Oucques la Nouvelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par VERONIQUE DOUCET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU BUISSON

Dénomination
DU BUISSON
SIREN
381 949 916
SIRET (siège)
381 949 916 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12381949916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 949 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
30 400 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
21 mai 1991
Siège social
LE BUISSON , 41290, OUCQUES LA NOUVELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BUISSON

Agriculture générale

Finances de DU BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU BUISSON

JB

JEROME BOUCHER

Autre

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

VD

VERONIQUE DOUCET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

MD

MARC DOUCET

Autre

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

CG

CHRISTIANE GIRARD

Autre

Depuis la création (21 mai 1991) · 35 ans

Établissements de DU BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 41290 OUCQUES LA NOUVELLESiègeActif

    381 949 916 00013 · ouvert le 21 mai 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU BUISSON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 22 février 2007

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2002

  • Acte

Comptes annuels de DU BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

38 décisions de justice publiées en open data mentionnent DU BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BUISSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1991

Questions fréquentes sur DU BUISSON

Quel est le numéro SIREN de DU BUISSON ?

Le numéro SIREN de DU BUISSON est 381 949 916. Le SIRET de son siège social est 381 949 916 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12381949916.

Qui dirige DU BUISSON ?

DU BUISSON est dirigée par VERONIQUE DOUCET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU BUISSON ?

Le siège social de DU BUISSON est situé Le Buisson, 41290 Oucques la Nouvelle.

DU BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BUISSON.

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