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DU BUISSON CORNU

Active
Siren981 509 052SAS27390 Saint-Pierre-de-CernièresCréée le 27 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 981 509 052, DU BUISSON CORNU est une SAS créée le 27 novembre 2023. Son siège social est situé le Buisson Cornu, 27390 Saint-Pierre-de-Cernières. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Jean-Marie SOUPASSE, président de sas.

Fiche d'identité de DU BUISSON CORNU

Dénomination
DU BUISSON CORNU
SIREN
981 509 052
SIRET (siège)
981 509 052 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18981509052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 509 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 novembre 2023
Siège social
le Buisson Cornu, 27390, Saint-Pierre-de-Cernières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU BUISSON CORNU

l'acquisition, la mise en location et la gestion de biens immobiliers ; le développement, l'acquisition, le financement, l'exploitation et la gestion de panneaux photovoltaïques

Finances de DU BUISSON CORNU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU BUISSON CORNU

JS

Jean-Marie SOUPASSE

Président de SAS

Depuis la création (27 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de DU BUISSON CORNU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27390 Saint-Pierre-de-CernièresSiègeActif

    981 509 052 00016 · ouvert le 27 octobre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de DU BUISSON CORNU

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DU BUISSON CORNU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DU BUISSON CORNU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DU BUISSON CORNU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU BUISSON CORNU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU BUISSON CORNU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU BUISSON CORNU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DU BUISSON CORNU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-27

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2023

Questions fréquentes sur DU BUISSON CORNU

Quel est le numéro SIREN de DU BUISSON CORNU ?

Le numéro SIREN de DU BUISSON CORNU est 981 509 052. Le SIRET de son siège social est 981 509 052 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18981509052.

Qui dirige DU BUISSON CORNU ?

DU BUISSON CORNU est dirigée par Jean-Marie SOUPASSE, président de sas.

Où se situe le siège social de DU BUISSON CORNU ?

Le siège social de DU BUISSON CORNU est situé le Buisson Cornu, 27390 Saint-Pierre-de-Cernières.

DU BUISSON CORNU est-elle toujours en activité ?

Oui, DU BUISSON CORNU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU BUISSON CORNU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU BUISSON CORNU.

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