Checkers

DU CHEMIN DU PUITS

Active
Siren791 121 262Société civile79120 ROMCréée le 14 février 20131 ou 2

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
13,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DU CHEMIN DU PUITS est une société civile immatriculée le 14 février 2013 sous le numéro SIREN 791 121 262. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che du Puits le Coudre, 79120 Rom. DU CHEMIN DU PUITS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par PATRICE DALY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DU CHEMIN DU PUITS

Dénomination
DU CHEMIN DU PUITS
SIREN
791 121 262
SIRET (siège)
791 121 262 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02791121262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 121 262
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
13 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
14 février 2013
Effectif
1 ou 2
Siège social
6 CHE DU PUITS LE COUDRE, 79120, ROM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DU CHEMIN DU PUITS

Cultures de céréales

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DU CHEMIN DU PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DU CHEMIN DU PUITS

PD

PATRICE DALY

Gérant et associé indéfiniment responsable

JP

JACQUELINE PAIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 février 2013) · 13 ans

Établissements de DU CHEMIN DU PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79120 ROMSiègeActif

    791 121 262 00012 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DU CHEMIN DU PUITS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2016

  • Acte

Dépôt du 14 février 2013

  • Acte

Conformité de DU CHEMIN DU PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHEMIN DU PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DU CHEMIN DU PUITS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DU CHEMIN DU PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DU CHEMIN DU PUITS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : PAIN Jacqueline Raymonde en fonction le 14 Février 2013 Gérant : DALY Patrice en fonction le 06 Juin 2016

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2013

Questions fréquentes sur DU CHEMIN DU PUITS

Quel est le numéro SIREN de DU CHEMIN DU PUITS ?

Le numéro SIREN de DU CHEMIN DU PUITS est 791 121 262. Le SIRET de son siège social est 791 121 262 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02791121262.

Qui dirige DU CHEMIN DU PUITS ?

DU CHEMIN DU PUITS est dirigée par PATRICE DALY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DU CHEMIN DU PUITS ?

Le siège social de DU CHEMIN DU PUITS est situé 6 Che du Puits le Coudre, 79120 Rom.

DU CHEMIN DU PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, DU CHEMIN DU PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DU CHEMIN DU PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHEMIN DU PUITS.

Combien de salariés compte DU CHEMIN DU PUITS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DU CHEMIN DU PUITS emploie 1 ou 2 salariés.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Rom

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » des Deux-Sèvres en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.