DU CHEMIN DU PUITS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 13,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DU CHEMIN DU PUITS est une société civile immatriculée le 14 février 2013 sous le numéro SIREN 791 121 262. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che du Puits le Coudre, 79120 Rom. DU CHEMIN DU PUITS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par PATRICE DALY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DU CHEMIN DU PUITS
INSEE- Dénomination
- DU CHEMIN DU PUITS
- SIREN
- 791 121 262
- SIRET (siège)
- 791 121 262 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02791121262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 121 262
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 13 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 14 février 2013
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 6 CHE DU PUITS LE COUDRE, 79120, ROM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DU CHEMIN DU PUITS
Cultures de céréales
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Finances de DU CHEMIN DU PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DU CHEMIN DU PUITS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de DU CHEMIN DU PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79120 ROMSiègeActif
791 121 262 00012 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de DU CHEMIN DU PUITS
INPIConformité de DU CHEMIN DU PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DU CHEMIN DU PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DU CHEMIN DU PUITS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DU CHEMIN DU PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DU CHEMIN DU PUITS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : PAIN Jacqueline Raymonde en fonction le 14 Février 2013 Gérant : DALY Patrice en fonction le 06 Juin 2016
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-01
- création
Date d'effet : 14 février 2013
Questions fréquentes sur DU CHEMIN DU PUITS
Quel est le numéro SIREN de DU CHEMIN DU PUITS ?
Le numéro SIREN de DU CHEMIN DU PUITS est 791 121 262. Le SIRET de son siège social est 791 121 262 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02791121262.
Qui dirige DU CHEMIN DU PUITS ?
DU CHEMIN DU PUITS est dirigée par PATRICE DALY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DU CHEMIN DU PUITS ?
Le siège social de DU CHEMIN DU PUITS est situé 6 Che du Puits le Coudre, 79120 Rom.
DU CHEMIN DU PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, DU CHEMIN DU PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DU CHEMIN DU PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DU CHEMIN DU PUITS.
Combien de salariés compte DU CHEMIN DU PUITS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DU CHEMIN DU PUITS emploie 1 ou 2 salariés.
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